ABSENTS : RAUCH Marcel qui donne pouvoir à DEVIE Michel et RITEAU Jean-François

Le Conseil Municipal, réuni le 17 novembre 2011 à 20 h 30 à la Mairie sous la présidence du Maire : Alain MOROY :

• Décide, suite à la proposition de l’USEDA (Union des Secteurs d’Energie du Département de l’Aisne), le remplacement des matériels d’éclairage public les plus énergivores permettant à terme une économie sur les consommations d’électricité et une amélioration de l’efficacité lumineuse et pour un montant de 8820 euros.
• Entérine la convention passée entre l’UCCSA (Union des Communautés de Communes), la Communauté de Communes de Condé en Brie et la Commune de MARCHAIS EN BRIE pour le règlement de la facture de 500 euros relative au feu d’artifice qui a eu lieu dans le cadre du festival de musique en Omois.
• Emet un avis favorable à la demande d’adhésion de la Commune de SAULCHERY à l’USESA (Union des Services d’Eau du Sud de l’Aisne).
• Décide de solliciter l’USESA dans le cadre du renouvellement et l’entretien des poteaux incendie, autorise le Maire à signer la convention et accepte la participation à hauteur de 1,75 euros/habitants.
• Retient le devis de l’entreprise JFC de Montdauphin pour les travaux de mise en peinture du local du terrain de jeux et le devis de la Société KOMPAN de DAMMARIE LES LYS et SQUAIRE de BOIS LE ROI pour la fourniture et la pose de divers jeux ludiques pour le terrain de jeux – hameau Le Tremblay.
• Accepte que le resto-roulant (bus anglais qui se déplace de village en village) stationne une fois par mois au local du Tremblay afin de proposer sa restauration rapide.
• Prépare les festivités du NOEL de la Commune qui auront lieu le samedi 10 décembre à 15 heures – salle communale.
• Accepte que les sapeurs-pompiers et jeunes sapeurs-pompiers du centre de secours de VIELS MAISONS fasse une démonstration au profit du TELETHON le dimanche 4 décembre à 9 h 30 – place de l’Eglise où une vente de peluches « ours pompiers secours aquatique » sera réalisée dont les bénéfices seront reversés au téléthon.
• Prenne note que la SAINT ELOI aura lieu le samedi 3 décembre selon le programme suivant : 18 h 30 – messe à l’Eglise et 19 h 30 – repas dans la salle communale.
• Charge le Maire de demander des devis pour le changement des 4 fenêtres du 1er étage de la Mairie, côté jardin qui sont en très mauvais état.
• Envisage l’achat d’un congélateur pour la salle communale.
• Evoque le problème de stockage des ballons de la section gym « Les Eoliennes ».
• Décide de ne plus effectuer la distribution du saucisson le 14 juillet auprès des personnes âgées de plus de 70 ans.

Le Maire : Alain MOROY

ABSENTS : WARENNE Muriel qui donne pouvoir à PELTIEZ Eric et RITEAU Jean-François

Le Conseil Municipal, réuni le 1er juillet 2011 à 20 h 30 à la Mairie sous la présidence du Maire : Alain MOROY :

• Suite au projet de schéma départemental de coopération intercommunale (S.D.C.I.), émet un avis favorable :

• aux propositions de rattachement des Communes de PASSY SUR MARNE et REUILLY SAUVIGNY à la Communauté de Communes du Canton de CONDE EN BRIE,
• à la proposition d’extension du périmètre de l’USESA (Union des Services d’Eau du Sud de l’Aisne) à 8 communes non membres d’un syndicat d’eau et aux 2 communes du syndicat d’exploitation d’eau potable de LOUPEIGNE et MAREUIL EN DOLE.

• Autorise le Maire à signer une convention avec la Communauté de Communes concernant le fonds de concours versé par la Commune pour les travaux de drainages de l’année 2009 à savoir : voirie VC 4 rue de la Crayotte et VC 17 ferme de Plénois. Le montant de la participation communale pour ces travaux s’élève à la somme de 10892,82 euros.

• Modifie le budget de l’exercice 2011 afin de régler en investissement la somme de 15 euros relative aux frais d’hypothèques pour l’acquisition du terrain ayant servi à l’implantation de l’abri bus au hameau de Bailly.

• Informe les membres présents de l’utilisation des crédits « dépenses imprévues » pour régler la facture relative à l’achat d’une nouvelle imprimante,

• Prépare les festivités du 13 et du 14 juillet.

• Informe les membres du Conseil Municipal que le festival de musique en Omois aura lieu le vendredi 29 juillet au local du terrain de jeux, hameau Le Tremblay. Toutes les personnes qui souhaitent se porter volontaire pour l’organisation de cette soirée seront les bienvenues.

• Décide de demander aux locataires de la salle communale le règlement d’un acompte de 100 euros à la réservation. Cette somme ne sera pas remboursée en cas de désistement.

• Prend note de la demande de Mr et Mme RIOLET  domiciliés 8 rue des Aulnes - hameau Les Chouteaux, souhaitant acquérir le chemin qui longe leur propriété et refuse, à l’unanimité, de céder ce chemin communal.

Le Maire : Alain MOROY

ABSENTS : RITEAU Jean-François et DUCREUX Adeline

Le Conseil Municipal, réuni le 21 avril 2011 à 20 h 30 à la Mairie sous la présidence du Maire : Alain MOROY :

• décide d’adhérer à l’Union des Maires du Département de l’Aisne,

• décide la création d’un poste d’adjoint technique afin de remplacer un agent en arrêt maladie et autorise le paiement d’heures complémentaires.

• informe les membres présents que la Secrétaire de Mairie vient d’être promue au grade de Rédacteur et accepte de créer ce poste à compter du 1er mai 2011.

• Accepte d’utiliser les crédits 2011 pour régler une dépense de l’exercice 2010.

• Décide de ne pas augmenter les taux d’imposition des 4 taxes directes locales pour 2011 et informe les membres présents que les nouveaux taux ci-dessous prennent en compte le transfert de la fiscalité départementale vers le bloc communal (Communes et Communauté de Communes).

Taux de taxe d’habitation : 15,32 %            (taux 2010 : 10,73 %)
Taux de taxe sur le foncier bâti : 10,33 % (taux 2010 : 10,33 %)
Taux de taxe sur le foncier non bâti : 19,25 % (taux 2010 : 18,36 %)
Taux de cotisation foncière des Entreprises : 11,70 % (taux relais 2010 : 3,08 %)

• Vote et approuve à l’unanimité le compte de gestion du percepteur et le compte administratif 2010 qui se présente comme suit :

SECTION DE FONCTIONNEMENT :
Dépenses : 102 241,92 euros
Recettes : 182 468,58 euros -  Soit un excédent de fonctionnement de 80 226,66 euros

SECTION D’INVESTISSEMENT :
Dépenses : 95 348,89 euros
Recettes : 65 328,72 euros -  Soit un déficit d’investissement de 30 020,17 euros

Soit un excédent total au 31 décembre 2010 de 50 206,49 euros

• Approuve à l’unanimité le budget prévisionnel 2011 qui se présente comme suit :

SECTION DE FONCTIONNEMENT
Dépenses prévisionnelles : 140 213 euros
Recettes prévisionnelles : 185 324 euros
Soit un budget prévisionnel présenté en suréquilibre pour 45 111 euros

SECTION D’INVESTISSEMENT
Dépenses et recettes prévisionnelles : 88 391 euros

• charge le Maire de lancer un appel d’offres pour l’élaboration d’une nouvelle carte communale.

• Est informé qu’il est nécessaire de prendre une délibération pour soumettre les travaux de clôture à autorisation comme suite à la demande de la Direction Départementale des Territoires et décide donc qu’une demande d’autorisation d’urbanisme devra être déposé en Mairie pour tout travaux de clôture.

Le Maire : Alain MOROY

ABSENT : RITEAU Jean-François

Le Conseil Municipal, réuni le 10 mars 2011 à 20 h 30 à la Mairie sous la présidence du Maire : Alain MOROY :

• Emet un avis favorable à la demande d’adhésion de la commune de L’EPINE AUX BOIS au syndicat intercommunal pour l’aménagement hydraulique, l’entretien et le nettoyage de la rivière dite Le Petit Morin.

• Emet un avis favorable à la demande d’adhésion de la ville de SAINT QUENTIN à l’Union des Secteurs d’Energie du Département de l’Aisne (USEDA).

• Donne acte au Maire de sa communication relative à l’utilisation des crédits inscrits en dépenses imprévues en section de fonctionnement et pour un montant de 170 euros au compte 6453 : cotisations aux caisses de retraites.

• Accepte de payer sur l’exercice 2011 le solde de la cotisation DROITS STATUTAIRES correspondant à la régularisation pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2010 due à l’assureur MMA et pour un montant de 406,87 euros.

• Décide de verser une subvention de fonctionnement pour l’année 2011 à divers organismes et associations équivalente à celle versée en 2010.

• autorise le Maire à signer une convention de fourrière avec la SPA de LUCY LE BOCAGE.

• Prend note que l’imprimante ne fonctionne plus et décide de procéder à son changement.

• Décide de solliciter une subvention auprès de divers organismes pour les travaux de mise en peinture du local du terrain de jeux et le remplacement de divers jeux devenus obsolètes avec le temps.

Le Maire : Alain MOROY

ABSENTE : WARENNE Muriel qui donne pouvoir à PELTIEZ Eric

Le Conseil Municipal, réuni le 3 décembre 2010 à 20 h 30 à la Mairie sous la présidence du Maire : Alain MOROY :

• Prend note de l’exposé de Mr LAHOUATI, vice-président de la Communauté de Communes et de Mr DEL CASTILLO, maître composteur, venus présenter la plaquette sur le tri sélectif.

• Accepte la modification des statuts et le transfert à l’USEDA (Union des Secteurs d’Energie du Département de l’Aisne) de la compétence optionnelle « communication électronique et émet un avis favorable à la demande d’adhésion des Communes de LONGPONT, CLERMONT LES FERMES, DAMPLEUX, REGNY ET ORIGNY SAINTE BENOITE.

• Accepte la dissolution du SIVU (Syndicat Intercommunal à Vocation Unique) du Labyrinthe Fabuleux et ce suite au jugement rendu par le tribunal de commerce de SOISSONS en date du 4 juin 2010.

• Effectue quelques modifications du budget de l’ exercice 2010 afin de régler la dépense relative à l’achat d’une armoire de rangement pour la salle communale et afin d’intégrer les frais d’études de sol et d’insertion par opération d’ordre budgétaire aux travaux qui ont suivi à savoir les travaux de réhabilitation et d’extension de la salle communale.

• Donne acte au Maire de sa communication relative à l’utilisation des crédits inscrits en dépenses imprévues, en section d’investissement, afin de mandater la dépense relative à l’achat d’une vitrine extérieure.

• Prépare les festivités du NOEL de la Commune qui aura lieu le 11 décembre.

• Prend note des devis pour la mise en peinture du local du terrain de jeux, hameau Le Tremblay.

Le Maire : Alain MOROY

ABSENT : CROSSON Michel

Le Conseil Municipal, réuni le 10 septembre 2010 à 20 h 30 à la Mairie sous la présidence du Maire : Alain MOROY :

Le Maire est chargé de faire tester le paratonnerre de l’Eglise et d’installer un parafoudre pour Picardie en Ligne.
Il est rappelé que les disfonctionnements électriques de la salle communale n’ont toujours pas été solutionnés.
Il est proposé que soient réalisées les finitions à l’intérieur du local du terrain de jeux ainsi que le changement du toboggan et le renforcement du panneau de basket.
Il est signalé l’ouverture de la borne à incendie au hameau de Coulgis.
Il est rappelé que par temps de pluie, l’eau pénètre à l’intérieur de l’Eglise, l’Entreprise MOROY Denis sera sollicitée pour une intervention le plus rapidement possible.
Le Conseil envisage la réfection du mur de clôture derrière la Mairie/salle communale.

Le Maire : Alain MOROY

ABSENTS : RITEAU Jean-François, CROSSON Michel qui donne pouvoir à RAUCH Marcel, HENRY Patrice qui donne pouvoir à DUCREUX Adeline et PELTIEZ Eric qui donne pouvoir à WARENNE Muriel.

Le Conseil Municipal, réuni le 28 mai 2010 à 20 h 30 à la Mairie sous la présidence du Maire : Alain MOROY :

Le Maire : Alain MOROY

ABSENT : RITEAU Jean-François qui donne pouvoir à Mr DEVIE Michel

Le Conseil Municipal, réuni le 9 avril 2010 à 20 h 30 à la Mairie sous la présidence du Maire : Alain MOROY :

Taux de taxe d’habitation                                                                 10,73 %
Taux de taxe sur le foncier bâti                                                        10,33 %
Taux de taxe sur le foncier non bâti                                                 18,36 %
Taux relais de COTISATION FONCIERE DES ENTREPRISES   3,08 %

• SECTION DE FONCTIONNEMENT :
  Dépenses : 99 383,11 euros
  Recettes : 154 339,79 euros       Soit un excédent de fonctionnement de 54 956,68 euros

  SECTION D’INVESTISSEMENT :
  Dépenses : 78 716,70 euros
  Recettes : 130 480,67 euros        Soit un excédent d’investissement de 51 763,97 euros

Soit un excédent total au 31 décembre 2009 de 106 720,65 euros

• SECTION DE FONCTIONNEMENT
  Dépenses prévisionnelles : 152 785 euros
  Recettes prévisionnelles : 174 839 euros Soit un budget prévisionnel présenté en suréquilibre pour 22 054 euros
  
  SECTION D’INVESTISSEMENT
  Dépenses et recettes prévisionnelles : 81 289 euros

• Suite à la démission du régisseur titulaire de la salle communale, décide la dissolution de la régie de la salle communale.
  Le règlement des locations s’effectuera directement par les locataires auprès de la Trésorerie de CONDE EN BRIE.
• Fixe le tarif de 150 euros pour les associations extérieures à la Commune qui désirent louer la salle communale pour leurs manifestations. Gratuité pour les associations communales.
• Envisage la pose d’un point lumineux à l’extérieur de la salle communale, côté rue ainsi que la pose de 3 alarmes (atelier, salle communale et mairie).
• Autorise le Maire à payer les factures de 2009 sur l’exercice 2010.
• Décide de demander à bénéficier de l’Aide Technique fournie par l’Etat pour des raisons de Solidarité et d’Aménagement du Territoire (ATESAT).

Le Maire : Alain MOROY

ABSENT : RITEAU Jean-François qui donne pouvoir à Mr DEVIE Michel

Le Conseil Municipal, réuni le 4 mars 2010 à 20 h 30 à la Mairie sous la présidence du Maire : Alain MOROY :

• Emet un avis favorable au changement de l’adresse du siège social de l’USESA (Union des Services d’Eau du Sud de l’Aisne) pour se tenir en lieu et place de ses bureaux soit : Ferme du Rû Chailly à FOSSOY.
• Prend note du courrier de l’assurance concernant la détérioration de la salle communale lors d’une location et charge le Maire d’adresser un courrier au locataire lui demandant de régulariser sa situation faute de quoi il sera procédé à l’encaissement du chèque de caution.
• Est informé que l’Association les 15 vents de MARCHAIS EN BRIE a fait une demande de lots pour son premier loto du 19 mars prochain et accepte donc de lui verser une subvention de 100 euros.
• Procède à la composition du bureau de vote pour les prochaines élections régionales du 14 et du 21 mars 2010.
• Charge le Maire de demander un nouveau devis à l’USEDA pour la pose de deux points lumineux, rue de la Crayotte.
• Décide de procéder au changement de l’abri bus au hameau Le Tremblay.
• Accepte que Picardie en Ligne s’installe dans les locaux de l’ancienne Mairie pour proposer aux habitants de la Commune mais aussi de l’extérieur de s’initier aux nouvelles technologies informatiques.

Le Maire : Alain MOROY