ABSENT : RITEAU Jean-François

Le Conseil Municipal, réuni le 17 décembre 2009 à 20 h 30 à la Mairie sous la présidence du Maire : Alain MOROY :

• Nomme Mme GADENNE Céline, agent coordonnateur et agent recenseur pour effectuer les opérations du recensement de la population qui auront lieu du 21 janvier au 20 février 2010.

• Dans le cadre de la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité, décide l’achat d’un scanner auprès de la Société DISCOUNT INFORMATIQUE de CREZANCY.

• Suite au vol du matériel d’outillage de la Commune, autorise le Maire à racheter l’équipement nécessaire auprès de la Société CMM de MONTMIRAIL.

• modifie le tarif de location de la salle communale à compter du 1er janvier 2010 comme suit :

• Pour les habitants de la Commune : 150 euros

• Pour les habitants de l’extérieur : 250 euros

• Décide de verser comme chaque année une subvention au C.C.A.S. (Centre Communal d’Action Sociale) de MARCHAIS EN BRIE.

• Sollicite une subvention du Conseil Général de l’Aisne au titre du C.D.D.L. (Contrat Départemental de Développement Local) pour l’installation d’un abri à l’arrêt d’autobus et pour la création d’une aire de stationnement, au hameau de Bailly.

• Emet un avis défavorable au projet de Zone de Développement Eolien (ZDE) proposé par la Communauté de Communes de la Brie Champenoise.

Le Maire : Alain MOROY

ABSENT : RAUCH Marcel et RITEAU Jean-François

Le Conseil Municipal, réuni le 18 septembre 2009 à 20 h 30 à la Mairie sous la présidence du Maire : Alain MOROY :

• accepte de participer financièrement et à hauteur de 0,30 euros par habitant et par an au SAGE des deux Morin.
• En raison du nombre d’heures complémentaires effectuées par Mme DEVIE Carmen, adjoint technique, en raison d’un surcroît de travail, décide de lui payer 41 heures complémentaires.
• Le Maire informe le Conseil que Mme DEVIE Carmen, adjoint technique, a demandé à faire valoir ses droits à la retraite et de la possibilité qu’il lui est offerte de continuer à occuper son poste au sein de la Mairie. Le Conseil Municipal décide donc la création d’un poste d’adjoint technique contractuel à compter du 1er novembre 2009 et à raison de 4 heures par semaine.
• Suite à la refonte du contrat auto mission n° A119355239,  autorise le Maire à signer le nouveau contrat auto mission des Assurances MMA de CHATEAU-THIERRY (Aisne), portant le numéro A120205063.
• Suite à la réhabilitation et l’ extension de la salle communale, autorise le Maire à signer l’avenant au contrat multirisque n° 112014085 des Assurances MMA de CHATEAU-THIERRY (Aisne), à effet du 1er janvier 2009 et à régler la cotisation complémentaire qui s’élève à 308 euros.
•  émet un avis favorable à la demande de modification des statuts de l’USEDA (Union des Secteurs d’Energie du Département de l’Aisne).
• Effectue quelques modifications du budget prévisionnel 2009.
• Autorise le Maire à signer un avenant à la régie de la salle communale afin d’y intégrer l’encaissement de la location de la vaisselle et des frais de nettoyage.
• Questions diverses :

Le Maire informe le Conseil des travaux de voirie qui vont être réalisés rue de la Crayotte et à Plénois ainsi que de l’état d’avancement du projet de création d’un abri bus, hameau de Bailly, un rendez-vous a lieu sur place le 21 septembre pour étudier la faisabilité du projet.

Suite à la demande de l’Association Les 15 vents, le Conseil Municipal accepte de participer financièrement et à hauteur de 50 % à l’achat d’une chaîne hi fi et à l’hébergement du site de l’Association les 15 vents qui propose une rubrique « actualités communales ».

Le Maire : Alain MOROY

ABSENTS : CROSSON Michel et CANOT Denis qui donne pouvoir à RAUCH Marcel

Le Conseil Municipal, réuni le 12 septembre 2008 à 20 h 30 à la Mairie
sous la présidence du Maire : Alain MOROY :

• Donne délégation au Maire pour passer les marchés sans formalités préalables et payer toutes les factures,
• Fixe le montant de la redevance annuelle pour l’occupation du domaine public par les opérateurs de télécommunication.
• Retient le devis de l’Entreprise VALLET SAUNAL de CHATEAU-THIERRY d’un montant TTC de 6.984,64 euros pour la réfection de la cour de la Mairie.
• Modifie le budget de l’exercice 2008 afin de régler les frais relatifs à la cession par la famille THOMAS à la Commune d’une parcelle de 706 m2,
• Accepte de prendre en charge les frais de scolarité d’un enfant scolarisé à l’école de VILLIERS SAINT DENIS,
• Etudie la possibilité d’installer un abri bus au hameau de BAILLY,

Le Maire : Alain MOROY

PRESENTS : tous les membres en exercice

Le Conseil Municipal, réuni le 27 juin 2008 à 20 h 30 à la Mairie
sous la présidence du Maire : Alain MOROY :

• Procède à l’élection d’un délégué titulaire et de trois suppléants chargés de participer le dimanche 21 septembre prochain à l’élection des  trois sénateurs du département.

Ont été élus :
Titulaire : Monsieur RITEAU Jean-François
Suppléants : MOROY Alain – HERBLOT Sylvain et CANOT Denis

Le Maire : Alain MOROY

PRESENTS : tous les membres en exercice

Le Conseil Municipal, réuni le 30 mai 2008 à 20 h 30 à la Mairie
sous la présidence du Maire : Alain MOROY :

• Décide de lancer une procédure de reprise des concessions de cimetière en l’état d’abandon.
• Sollicite une subvention auprès de divers organismes pour l’installation d’une cuisine professionnelle dans la future salle de réunions communale.
• S’oppose à la fermeture du Tribunal d’instance et du conseil des Prud’hommes de CHATEAU-THIERRY.
• Effectuer quelques modifications du budget prévisionnel de l’exercice 2008,
• Prépare les festivités du 13 et du 14 juillet prochain.

Le Maire : Alain MOROY

ETAIT ABSENT : RITEAU Jean-François qui donne pouvoir à DEVIE Michel

Le Conseil Municipal, réuni le 11 avril 2008 à 20 h 30 à la Mairie
sous la présidence du Maire : Alain MOROY :

• Nomme Mr RITEAU Jean-François comme correspondant pour les questions de défense,
• Fixe les taux d’imposition des 4 taxes directes locales pour 2008 comme suit :

TAXE D’HABITATION                                               10,52 %
TAXE SUR LE FONCIER BATI                     10,13 %
TAXE SUR LE FONCIER NON BATI                       18 %
TAXE PROFESSIONNELLE                           3,02 %

• Approuve à l’unanimité le budget prévisionnel 2008 qui se présente comme suit :

SECTION DE FONCTIONNEMENT

Dépenses : 104.794 euros
Recettes : 121.496 euros

SECTION D’INVESTISSEMENT

Dépenses et recettes : 364.986 euros

• Décide de participer à hauteur de 140 euros pour les enfants de la Commune qui participeront à un séjour de classe spéciale (classe de neige, classe verte…) et rappelle qu’il ne sera versé qu’une seule subvention par enfant et ce durant toute sa scolarité.

• Décide de participer aux frais de scolarité pour les enfants de la Commune scolarisé dans un établissement privé et à hauteur des frais engagés par la Commune à l’école de MONTMIRAIL.

• Décide d’adhérer à la SPA (Société Protectrice des Animaux) de LUCY LE BOCAGE et ce à hauteur de 40 euros par an.

Le Maire : Alain MOROY

Le Conseil Municipal, réuni le 14 mars 2008 à 20 h 30 à la Mairie
sous la présidence du Maire : A. MOROY :

• Procède à l’élection du Maire et des adjoints et fixe à 2 le nombre d’adjoints,

A été élu Maire : Mr MOROY Alain
A été élu 1er Adjoint : Mr RAUCH Marcel
A été élu 2ème Adjoint : Mr DEVIE Michel

• Fixe le montant de l’indemnité du Maire et des Adjoints qui s’élève à 636,01 euros brut par mois pour le Maire et 246,92 euros brut par mois pour les Adjoints.

• Nomme les délégués titulaires et suppléants pour les divers syndicats, Communauté de Communes et commissions communales.

• Sollicite une subvention auprès de l’Etat au titre de la D.G.E.(Dotation Globale d’Equipement) pour le changement de panneaux de voirie.

Le Conseil Municipal, réuni le 22 février 2008 à 20 h 30 à la Mairie
sous la présidence du Maire : A. MOROY :

• Vote et approuve à l’unanimité le compte de gestion du percepteur et le compte administratif 2007 qui se présente comme suit :

SECTION DE FONCTIONNEMENT :
Dépenses : 95.209,85 euros
Recettes : 110.216,06 euros        Soit un excédent de fonctionnement de15.006,21 euros

SECTION D’INVESTISSEMENT :
Dépenses : 78.214,72euros
Recettes : 202.491,40 euros        Soit un excédent d’investissement de 124.276,68 euros

Soit un excédent total au 31 décembre 2007 de 139.282,89 euros

• Décide la création d’un poste d’adjoint technique territorial stagiaire à compter du 1er mars 2008 et nomme Mr LAURENT Michel à raison de 21 heures semaine.
• Suite à l’extension et la réhabilitation de la salle communale, décide de nommer la future salle communale : « salle de réunions communale » et ce suite à la demande de l’architecte.
• Procède à la composition du bureau de vote pour les prochaines élections municipales et cantonales des 9 et 16 mars.
• Sollicite de l’Etat pour la réfection de la cour de la Mairie une subvention au titre de la Dotation Globale d’Equipement, entre 30 et 55 % du montant HT des travaux.

Le Maire : Alain MOROY

Le Conseil Municipal, réuni le 11 janvier 2008 à 20 h 30 à la Mairie
sous la présidence du Maire : A. MOROY :

• Accepte la modification des statuts de l’USEDA (Union des Secteurs d’Energie du Département de l’Aisne) et l’adhésion de 8 nouvelles Communes.

• Décide de renouveler le contrat CAE de l’agent d’entretien : Mr LAURENT Michel pour un an à compter du 1er mars 2008 à raison de 21 heures par semaine.

• En raison des travaux d’extension de la salle communale, le bureau de vote pour les prochaines élections municipales et cantonales des 9 et 16 mars prochain se tiendra au local du terrain de jeux, hameau Le Tremblay.

Le Maire : Alain MOROY